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Références
Evaluation de
politiques publiques
Amenagement et gestion des territoires
Politiques agricoles
Politiques agrienvironnementales
Politiques environnementales et de
développement durable
Gestion de la ressource en eau et des zones
humides
AMENAGEMENT ET
GESTION DES TERRITOIRES
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En cours
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Appui
méthodologique à la mise en oeuvre d'une démarche d'évaluation du
volet territoriale du CPER Basse-Normandie 2007-2013
Commanditaire
: Préfecture
de Région Basse-Normandie, Région Basse-Normandie
Réalisation
: Epices
Equipe
d’études : A. Desgrée, L. Barbut, L. Calvet |
|
Une
mission à l’interface entre appui méthodologique et évaluation. Sur le
premier plan, l’objectif est de disposer d’un dispositif opérationnel
pour l’évaluation intermédiaire du CPER en 2010 par la préparation
anticipée (1) d’un référentiel d’évaluation, (2) d’un tableau de bord
d’indicateurs et (3) d’une procédure d’évaluation. Sur le second plan,
l’accent est mis sur l’approche des effets propres de la politique
territoriale sur les évolutions constatées des territoires.
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En cours
|
Evaluation
de la méthodologie générale de mise en œuvre des programmes européens
et du CPER 2007/2013
Commanditaire
: Préfecture
de la région Centre, Conseil Régional Centre
Réalisation
: Epices
Equipe
d’études : L. Barbut, L. Calvet |
|
Evaluation de la lisibilité, de
l’efficacité et de la cohérence de la méthodologie de mise en œuvre des
programmes opérationnels et du CPER 2007-2013, autour de trois thèmes :
les procédures d’appel à projet, la comitologie, l’ingénierie aux
porteurs de projet.
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En cours
|
Programme de
recherche évaluative sur les "pôles d'excellence rurale" - Facteurs de
localisation et mode de gouvernance des PER
Commanditaire
: DIACT
Réalisation
: CESAER (UMR INRA-ENESAD) & Epices
Equipe
d’études : L. Barbut, A. Desgrée |
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En mars 2007, la DIACT a missionné une
dizaine d’équipes dans le cadre du programme de recherche évaluative
sur la politique des PER. Notre équipe étudie plus particulièrement
trois dimensions :
1. les facteurs de
localisation des PER, dimension abordée principalement à l'échelle
nationale à partir d'une démarche quantitative,
2. l’analyse des facteurs
régionaux, départementaux et locaux d’émergence des projets et les
formes de coopération sur lesquelles les projets sont construits,
3. l’analyse sur les formes de
« gouvernance » locale, départementale et régionale des PER, à partir
d’études de cas régionales (Bretagne, Basse-Normandie, Bourgogne,
Franche Comté).
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2007
|
Evaluation
de la contractualisation avec les pays en limousin
Commanditaire
:
Région du Limousin, Préfecture de Région Limousin, Conseils Généraux de
la Haute-Vienne, de la Corrèze et de la Creuse
Réalisation
: Epices, en sous-traitance pour AScA
Equipe
d’études : L. Barbut, A. Desgrée, L. Calvet |
|
Evaluation du dispositif de
contractualisation avec les pays Limousin caractérisé par un fort
partenariat Région-Etat-Départements.
Propositions concernant le dispositif
de suivi-évaluation des contrats de pays et de l’impact sur les
territoires des actions inscrites dans ceux-ci.
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| 2007
|
Evaluation
stratégique environnementale du Contrat de Projets Etat Région
2007/2013 en Champagne-Ardenne
Commanditaire
:
Région Champagne-Ardenne
Réalisation
: Epices,
en sous-traitance pour AScA
Equipe
d’études :
L. Barbut, A. Desgrée, |
|
Évaluation stratégique environnementale du CPER, conformément à la
directive européenne sur l'évaluation environnementale des plans et
programmes. Cette évaluation a permis de préciser les modalités de mise
en œuvre du CPER (conventions d’application notamment), pour favoriser
la prise en compte de l’environnement. |
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2007
|
Evaluation
des politiques territoriales dans le Sud de la Région Centre
Commanditaire
:
Préfecture de la Région Centre, SGAR
Réalisation
: Epices,
en sous-traitance pour AScA
Equipe
d’études :
L. Barbut, A. Desgrée, L. Calvet |
|
Evaluation de la cohérence et des effets d'un certain nombre de
politiques territoriales entrant dans le champ de l'évaluation
(politique des pays et des agglomérations, volet territorial du CPER,
O2, Leader+, contrat de site) |
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| 2007 |
Evaluation
ex ante et Evaluation stratégique environnementale du programme
européen "Compétitivité Régionale" 2007/2013 en Champagne-Ardenne
Commanditaire
:
Région Champagne-Ardenne.
Réalisation
:
AScA, en co-traitance avec ADE
Equipe
d’études :
L. Barbut |
|
Evaluation stratégique environnementale d'un programme européen lors de
sa phase de conception, conformément à la nouvelle directive européenne
sur l'évaluation environnementale des plans et programmes |
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| 2006 |
Evaluation
des mesures prises en faveur des zones défavorisées
Commanditaire
: Commission Européenne.
Réalisation
:
AScA, en partenariat avec l'IPEE
Equipe
d’études :
: X. Poux, D. Zakeossian |
|
Evaluation
communautaire de la politique des aides aux zones défavorisées sur la
période 1975-2005. Participation au groupe d'experts restreint :
analyse des différents schémas compensatoires, des conditions et
zonages d'attribution, analyse des effets sur les communautés
rurales.... Réalisation d'un bilan évaluatif national sur l'ensemble de
la période de mise en oeuvre des ICHN en France pour alimenter
l'analyse communautaire. |
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| 2006 |
Accompagnement
et synthèse des évaluations finales conduites au plan régional (DOCUP
Objectifs 1 et 2
Commanditaire
: Préfecture Midi-Pyrénées - SGAR
Réalisation
:
AScA, en co-traitance avec EDATER et SEGESA
Equipe
d’études :
L. Barbut, A. Desgrée, N. Bauduceau |
|
Accompagnement méthodologique et synthèse nationale des 22 évaluations
finales régionales des programmes européens Objectif 2 2000/2006 et des
6 évaluations finales régionales des programmes Objectif 1 (Nord Pas de
Calais, Corse et DOM). La synthèse porte notamment sur les effets des
programmes sur l'emploi et le transfert de technologie, et sur la prise
en compte dans les programmes d'une part des priorités transversales
définies par la Commission (environnement, égalité des chances, NTIC)
et d'autre part des spécificités des territoires (rural, urbain,
littoral ) |
| |
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| 2005 |
Evaluation
finale du programme européen Objectif 2 Midi Pyrénées (2000/2006)
Commanditaire
:
Préfecture Midi-Pyrénées - SGAR
Réalisation
:
AScA, en sous-traitance pour EDATER
Equipe
d’études :
L. Barbut, D. Zakeossian |
|
Évaluation finale du programme Objectif 2, orientée essentiellement
vers l'appréciation de ses effets et impacts afin de préparer la
nouvelle génération de programme (2007/2013). La participation d'AScA
consiste à prendre en charge une question évaluative (Quel impact du
volet FEOGA du programme sur les territoires ruraux de Midi Pyrénées ?)
et à participer à titre d'expertise à une autre question évaluative
(Quelle prise en compte dans le programme des spécificités des zones de
montagne ?) |
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| 2003 |
Evaluation
des politiques de développement rural 1988/1998 - lot 4
Commanditaire
:
Commissariat Général du Plan
Réalisation
:
AScA & Ouest-Aménagement
Equipe
d’études :
L. Barbut, D. Zakeossian, N. Bauduceau, G. Chevillotte, A.
Desgrée |
|
Réalisation de six études de cas portant sur des territoires ruraux
différenciés dans le but d'évaluer la cohérence, la pertinence,
l'efficacité et l'efficience de la combinaison de politiques de
développement rural qui s'y sont appliquées sur la décennie 1988 -1998 |
| |
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| 2002 |
Evaluation
des politiques de développement rural 1988/1998 - lot 1
Commanditaire
:
Commissariat Général du Plan
Réalisation
:
AScA
Equipe
d’études :
L. Barbut, A. Dufour, JB. Narcy |
|
Réalisation d'un inventaire et d'une classification des dispositifs
nationaux d'intervention publique en faveur des espaces ruraux, puis
analyse de leur cohérence d'ensemble, de leur pertinence vis-à-vis de
la différenciation à l'oeuvre au sein de ces espaces |
| |
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| 2001 |
Evaluation
finale du programme structurel européen 5b en Bretagne
Commanditaire
:
Préfecture de la région Bretagne - SGAR
Réalisation
:
AScA & Ouest-Aménagement
Equipe
d’études :
L. Barbut, C. Bouni, A. Desgrée, G. Chevillotte |
|
Évaluation finale du programme structurel européen 5b en région
Bretagne, en mobilisant la construction et l'instruction d'indicateurs
de résultats et d'impacts, la réalisation d'études de cas qualitatives
et l'animation d'un groupe de travail réunissant les principaux
secteurs de la mise en oeuvre. |
| |
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| 1997 |
Evaluation
de l'intégration des politiques régionales dans le Parc Naturel
Régional du Nord-Pas-de-Calais
Commanditaire
:
Région Nord-Pas-de-Calais
Réalisation
:
AScA
Equipe
d’études :
I. Dubien, G. Chevillotte, L. Barbut |
|
A partir de l'analyse des mécanismes relais des politiques du Conseil
Régional, cette étude a débouché sur des préconisations sur les moyens
d'articuler les différentes politiques mises en oeuvre à l'échelle d'un
territoire de PNR |
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| 1997 |
Evaluation
intermédiaire du programme objectif 5b 1994/1999 pour les Pays de la
Loire
Commanditaire
:
Préfecture de la Région des Pays de la Loire
Réalisation
:
AScA & Ouest-Aménagement
Equipe
d’études :
L. Barbut, G. Chevillotte, A. Desgrée, C. Bouni |
|
Animation de l'équipe d'évaluateurs. Conception de la méthodologie
d'évaluation, qui a croisé une analyse de la demande, un traitement
exhaustif de la base de données de suivi du programme et six études de
cas sur le terrain. Rédaction du rapport d'évaluation et présentation
au comité régional de suivi. |
| |
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| 1997 |
Evaluation
de l'effet des politiques européennes de développement rural (Objectif
5b, mesures agri-environnementales) sur le niveau de pollution de
l'environnement dans les pays du Sud de l'Europe
Commanditaire
:
Commission Européenne (DG XI)
Réalisation
:
AScA & Ouest-Aménagement
Equipe
d’études :
X. Poux, L. Barbut, |
|
Participation à la réflexion méthodologique et à la rédaction des
conclusions de l'étude. Réalisation des études de cas en France,
Espagne et Portugal |
| |
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POLITIQUES
AGRICOLES
| |
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|
2008
|
Évaluation
ex-post portant sur l'application en France du règlement (CE)
n°1257/1999 du Conseil, concernant le soutien au développement rural ;
Questions transversales et Synthèse générale
Commanditaire
: CNASEA
Réalisation
:
Epices,
en
cotraitance avec Tercia
Equipe
d’études :
L. Barbut, D. Zakeossian, A. Desgrée, L. Calvet |
|
Évaluation
ex-post du Plan de Développement Rural National (PDRN) pour la période
1999-2006. La mission a consisté d’une part à réaliser des travaux
propres d’évaluation (traitement de bases de données nationales,
entretiens avec les acteurs de la mise en œuvre et les bénéficiaires du
programme) et d’autre part à coordonner et synthétiser quatre
évaluations thématiques portant sur des aspects spécifiques du
programme (agri-environnement, forêt, aides aux structures agricoles,
soutien des zones défavorisées). |
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|
| 2007
|
Évaluation
du Plan de Développement Agricole et Rural en Bretagne
Commanditaire
: Ministère de l’Agriculture et de la
Pêche - DGER
Réalisation
:
Epices
Equipe
d’études :
D. Zakeossian, A. Desgrée, L. Calvet |
|
Accompagnement
du Comité d’évaluation des programmes de développement agricole et
rural pour (1) évaluer le PRDA breton, en particulier sur les thèmes de
l’environnement et des territoires et (2) tirer des enseignements
méthodologiques pour les futures évaluations régionales et
recommandations prospectives sur la politique de développement en vue
de la préparation du nouveau contrat d’objectif 2008 |
| |
|
| 2007
|
Evaluation
du Diagnostic Accompagné
Commanditaire
: Ministère de l’Agriculture et de la
Pêche - DGER, DGPEI
Réalisation
:
Epices - AScA
Equipe
d’études :
D. Zakeossian, L. Calvet, B. Ramain |
|
Réalisation d'un bilan évaluatif du
diagnostic accompagné par enquête auprès de l'ensemble des structures
habilitées au niveau national et études de cas dans trois régions
administratives. Réflexion prospective sur les articulations possibles
entre cet outil et le Système de Conseil Agricole (SCA) instauré par la
réforme de la PAC de 2003.
|
| |
|
| 2006 |
Audit de la
filière agriculture biologique en Aquitaine
Commanditaire
: Région Aquitaine
Réalisation
:
AScA, en co-traitance avec DEMETER Conseil
Equipe
d’études :
L. Barbut, A. Desgrée |
|
Evaluation
d'une politique régionale de soutien à la filière agriculture
biologique et proposition d'un plan de développement pour la période
2007/2013. |
| |
|
| 2006 |
Evaluation
des mesures prises en faveur des zones défavorisées
Commanditaire
: Commission Européenne.
Réalisation
:
AScA, en partenariat avec l'IPEE
Equipe
d’étude :
: X. Poux, D. Zakeossian
|
|
Evaluation communautaire de la
politique d'aides aux zones défavorisées sur la période 1975-2005.
Participation au groupe d'experts restreint : analyse des différents
schémas compensatoires, des conditions et zonages d'attribution,
analyse des effets sur les communautés rurales.... Réalisation d'un
bilan évaluatif national sur l'ensemble de la période de mise en oeuvre
des ICHN pour alimenter l'analyse communautaire.
|
| |
|
| 2006 |
Evaluation
du programme d'aide aux investissements en CUMA 2003/2006
Commanditaire
:
Préfecture de la Région Centre, SGAR
Réalisation
:
AScA, en co-traitance avec MC2
Equipe
d’étude :
L. Barbut, A. Desgrée |
|
Évaluation
d'une politique régionale de soutien à l'investissement en CUMA, mise
en œuvre dans le cadre du PDRN 2000/2006 |
| |
|
| 2006 |
Evaluation
des politiques territoriales dans le Sud de la Région Centre
Commanditaire
:
Région Midi-Pyrénées
Réalisation
: AScA, en co-traitance avec MC2 Consultants
Equipe
d’étude :
L. Barbut, D. Zakeossian, N. Bauduceau
|
|
Évaluation
intermédiaire de la politique régionale de soutien à l'installation en
agriculture (PRIT), en vue de la préparation du prochain cycle de
politiques contractuelles 2007/2013 (programme de développement rural
et CPER). Les méthodes mobilisées combinent traitement de données,
entretiens qualitatifs et enquête postale auprès des bénéficiaires. |
| |
|
| 2001 |
Evaluation
des aides aux investissements dans les exploitations agricoles et des
aides à l'installation de jeunes agriculteurs, France entière, 1993-1999
Commanditaire
:
Ministère de l’agriculture
Réalisation
:
AScA
Equipe
d’étude :
X. Poux, L. Barbut, D. Zakeossian |
|
Evaluation de la cohérence et des effets d'un certain nombre de
politiques territoriales entrant dans le champ de l'évaluation
(politique des pays et des agglomérations, volet territorial du CPER,
O2, Leader+, contrat de site) |
| |
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POLITIQUES
AGRIENVIRONNEMENTALES
| |
|
En cours
|
EVALUATION
DE L’AIDE REGIONALE POUR LE MAINTIEN DE L’AGRICULTURE BIOLOGIQUE
(ARMAB) EN ILE DE FRANCE
Commanditaire
: Conseil
Régional Ile de France
Réalisation
: Epices
Equipe
d’étude : D.
Zakeossian, L. Calvet, S. Kechiche |
|
Evaluation
de l'aide régionale au maintien de l'agriculture biologique notifiée
par le CRIF en 2005, hors PDRN.
Analyse des effets propres de l'aide, de sa cohérence au regard des
autres soutiens à l'agriculture biologique et de son dimensionnement
économique. Scénarios prospectifs de repositionnement de l'aide dans le
contexte à venir. |
| |
|
2006
|
Evaluation
du programme actions sur le bassin versant du Loc'h et du Sal et
prospectives 2007-2013
Commanditaire
:
Communauté de communes du Loc’h
Réalisation
:
Ouest-Aménagement
Equipe
d’étude :
A. Desgrée, N. Marteau |
|
Evaluation
du programme 2003-2006 et prospectives dans le cadre de la DCE. |
| |
|
| 2005 |
Evaluation
du dispositif de simplification du PMPOA2 mis en place en
Haute-Normandie
Commanditaire
:
DRDAF Haute-Normandie
Réalisation
:
Ouest-Aménagement & AScA
Equipe
d’étude :
L. Barbut, A. Desgrée |
|
Analyse
de la mise en œuvre (comparaison avec la procédure nationale), bilan
des réalisations et potentiel d’atteinte des objectifs et analyse de la
perception par les exploitants agricoles (enquête). |
| |
|
| 2005 |
Participation
à un panel d'experts européens dans le cadre de l'évaluation des
mesures agrienvironnementales au niveau communautaire
Commanditaire
:
Commission européenne
Réalisation
:
AScA, en sous-traitance pour Oréade-Brèche
Equipe
d’étude :
D. Zakeossian
|
|
Participation
à un panel d'experts européens pour répondre aux questions qualitatives
concernant les dispositifs agrienvironnementaux dans les Etats membre à
l'occasion de l'évaluation visant à couvrir les effets de la politique
communautaire sur la période 1992 - 2004. |
| |
|
| 2004 |
Evaluation
finale de la Charte des prescripteurs de Bretagne
Commanditaire
: CCAOF (Confédération des Coopératives
Agricoles de l'Ouest de la France)
Réalisation
:
Ouest-Aménagement & AScA
Equipe
d’étude :
A. Desgrée, L. Barbut, N. Richet |
|
Évaluation
finale d'une charte signée par les coopératives bretonnes pour intégrer
l'environnement dans leur discours |
| |
|
| 2004 |
Evaluation à
mi-parcours en région Haute Normandie sur (1) l'application en France
du règlement CE n°1257/1999 concernant le soutien du développement
rural, partie sur l'agroenvironnement (MAE), (2) le CTE
Commanditaire
:
DRDAF Haute-Normandie
Réalisation
:
Ouest-Aménagement & AScA
Equipe
d’étude :
A. Desgrée, L. Barbut, D. Zakeossian, N. Richet, V. Chenat |
|
Elaboration du référentiel d’évaluation (enjeux agricoles et
environnementaux), analyse de la mise en œuvre de l’animation, analyse
des réalisations (répartition spatiale, nature des contrats et mesure,
caractéristiques des bénéficiaires), analyse des logiques d’acteurs et
des facteurs explicatifs des réalisations, estimation des effets
potentiels. |
| |
|
| 2004 |
Evaluation à
mi-parcours portant sur l'application en France du règlement
n°1257/1999 du Conseil concernant le soutien au développement rural,
partie sur le soutien à l'agroenvironnement
Commanditaire
:
CNASEA
Réalisation
:
AScA
Equipe
d’étude :
L. Barbut, D. Zakeossian, N. Bauduceau, N. Richet, X. Poux |
|
Réalisation d'un élément de l'évaluation nationale à mi-parcours du
PDRN (la mesure F : MAE). L'évaluation est basée sur la synthèse des
évaluations régionales concommitantes et sur des travaux spécifiques (4
mesures nationales, zoom sur l'incitation, …). |
| |
|
| 2004 |
Evaluation
finale de la Charte des prescripteurs de Bretagne
Commanditaire
: CCAOF (Confédération des Coopératives
Agricoles de l'Ouest de la France)
Réalisation
:
Ouest-Aménagement & AScA
Equipe
d’étude :
A. Desgrée, L. Barbut, N. Richet |
|
Évaluation
finale d'une charte signée par les coopératives bretonnes pour intégrer
l'environnement dans leur discours |
| |
|
| 2002 |
Assistance
méthodologique à l'évaluation du volet mesures agri-environnementales
du Plan de Développement Rural National (PDRN)
Commanditaire
:
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Réalisation
:
AScA
Equipe
d’étude :
L. Barbut, D. Zakeossian |
|
Préparation d’une méthodologie d’évaluation à mi-parcours et évaluation
finale de la politique MAE pour les échelons national et régional dans
le cadre de l’évaluation du PDRN (entretiens d'acteurs au niveau
national et régional). |
| |
|
| 2001 |
Evaluation
des programmes actions de la directive Nitrates en France, en Espagne
et au Portugal
Commanditaire
:
Commission européenne
Réalisation
:
AScA, en sous-traitance pour Environmental Resources Management
Equipe
d’étude :
X. Poux, D. Zakeossian
|
|
Analyse critique des programmes d’actions des différents États membres
de l’Union Européenne, dans une perspective d’évaluation. |
| |
|
| 1997 |
Evaluation
des mesures agri-environnementales en Franche-Comté
Commanditaire
: DRAF Franche-Comté
Réalisation
: AScA
Equipe
d’étude :
X. Poux, L. Barbut, |
|
Évaluation
du programme agri-environnemental régional. Analyse et synthèse de
données, animation de groupes départementaux sur la base d'une grille
d'évaluation (débat/validation). |
| |
|
| 1997 |
Evaluation
de l'effet des politiques européennes agri-environnementales sur les
pollutions dans les pays du Sud de l'Europe
Commanditaire
: Commission européenne
Réalisation
: AScA
Equipe
d’étude :
X. Poux, L. Barbut, M. LEROY |
|
Synthèse bibliographique et statistique sur les agricultures
sud-européennes et la mise en œuvre des politiques communautaires.
Coordination d'ensemble du projet, rédaction de la synthèse
d'évaluation, réalisation d'études de cas en Italie et en Grèce. |
| |
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POLITIQUES
ENVIRONNEMENTALES ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE
| |
|
|
2008
|
Evaluation du dispositif Emplois d’Insertion Environnement
Commanditaire
: Conseil Régional Ile de France
Réalisation
:
Epices & ACADIE
Equipe
d’études : A.
Desgrée, L. Calvet |
|
Evaluation d’une politique régionale de soutien à la création
d’emplois d’insertion dans le domaine de l’environnement : (1)
référentiel d’évaluation et reconstitution de la théorie d’action, (2)
jugement évaluatif complet et (3) recommandations pour l’avenir du
dispositif.
|
| |
|
|
2008
|
Elaboration
des procédures d'évaluation de la politique territoriale de l'eau du
Conseil Régional - mission d'assistance à maîtrise
d'ouvrage
Commanditaire
: Conseil Régional Bretagne
Réalisation
:
Epices - AScA
Equipe
d’études : A.
Desgrée |
|
Appui au Conseil Régional Bretagne
pour définir les modalités d'évaluation de sa politique territoriale de
l'eau : questions évaluatives, critères et indicateurs, cahier des
charges de l'application informatique, modalités d'animation du
dispositif.
|
| |
|
|
2007
|
Evaluations
actions figurant au Plan National Santé Environnement 2004-2008 en
appui au comité évaluation - Lot n°2: La qualité de l'eau potable et
les pollutions dues aux pesticides
Commanditaire
:
Agence Française de Sécurité Sanitaire de l’Environnement et du Travail
(AFSSET)
Réalisation
: Epices en sous-traitance pour AScA
Equipe
d’études : D. Zakeossian, A. Desgrée, L. Calvet |
|
Évaluation
thématique portant sur trois actions du PNSE sur le thème
“eau aux pesticides”. Réflexion approfondie sur les enjeux de
protection de l’eau potable (action n10) face aux pollutions
ponctuelles et diffuses – role des périmètres de protection et actions
possibles à l’échelle des bassins d’alimentation des captages. Analyse
des objectifs, théorie d’action et enjeux de cohérence interne au sein
des actions du PNSE. Appréciation des réalisations et estimations des
effets potentiels du dispositif. L’évaluation repose sur la conduite
d’entretiens nationaux approfondis, deux études de cas régionales et un
enquête auprès de l’ensemble des services déconcentrés de la santé. |
| |
|
| 2007 |
Evaluation
des actions préventives de lutte contre les pollutions diffuses dans
les bassins d'alimentation de captages AEP
Commanditaire
:
Agence de l’eau Rhône Méditerranée & Corse
Réalisation
:
AScA et Epices
Equipe
d’études :
D. Zakeossian, JB. Narcy, A. Desgrée, N. Bauduceau, G. Chevillotte |
|
Évaluation
des actions de prévention des pollutions diffuses d'origine agricole à
l'échelle des bassins d'alimentation de captages visant à aider à la
définition du 9ème programme de l'Agence RM&C. Analyse ex-post
des actions réussies conduites à l'échelle de l'Agence ainsi que sur le
reste du territoire français; analyse de quelques exemples européens.
Réflexion sur les conditions de transposition de ces actions sur le
bassin Rhône Méditerranée et Corse. Formulation de scénarios et de
propositions opérationnelles d'interventions de l'Agence - programme
d'action semi-finalisé. |
| |
|
| 2006 |
Evaluation
de la politique Emplois Verts et Bleus de 1994 à 2004
Commanditaire
:
Conseil Régional Basse-Normandie
Réalisation
: Ouest-Aménagement & AScA
Equipe
d’études :
L. Barbut, A. Desgrée |
|
Évaluation
d'une politique régionale de soutien à la création d'emplois dans le
domaine de l'environnement. |
| |
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| 2004 |
Evaluation
du partenariat Caisse des Dépts et Consignations - Fédération Nationale
des Parcs Naturels Régionaux
Commanditaire
:
Caisse des Dépôts et Consignations
Réalisation
:
AScA
Equipe
d’études :
L. Barbut, N. Richet, N. Bauduceau |
|
Évaluation
d'un partenariat entre deux structures fonctionnant en réseau, portant
donc autant sur un processus que sur des résultats. Cette
caractéristique conduit notamment à chercher à évaluer la
capitalisation des actions financées à travers les deux réseaux
partenaires. Enfin, une part importante du travail est consacrée à
l'élaboration de recommandations. |
| |
|
| 2004 |
Assistance à
Maîtrise d'Ouvrage pour la conduite de l'évaluation globale de la
Charte Départementale pour l'Environnement et le Développement Durable
Commanditaire
: Conseil général de l'Aisne
Réalisation
:
AScA
Equipe
d’études :
L. Barbut, JB. Narcy
|
|
Assister
le Conseil Général dans l'organisation et la conduite de l'évaluation :
rédaction du cahier des charges, choix du prestataire, animation du
comité d'évaluation, suivi du prestataire externe... Animation et appui
méthodologique |
| |
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| 2001 |
Assistance à
la mission stratégique d'évaluation de la charte départementale pour
l'environnement et le développement durable
Commanditaire
:
Caisse des Dépôts et Consignations
Réalisation
:
AScA
Equipe
d’études :
L. Barbut, JB. Narcy, C. Bouni
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Prestation d’animation (préparation, animation et synthèse) de réunions
visant à réaliser une évaluation externe d’une Charte départementale
d’Environnement à mi-parcours de sa réalisation. |
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| 1998 |
Développement
d'activités pour l'emploi des jeunes. Les nouveaux métiers liés à
l'environnement dans les Pays de la Loire
Commanditaire
: DRTEFP et DIREN Pays de la Loire
Réalisation
:
Ouest-Aménagement & AScA
Equipe
d’études :
A. Desgrée, L. Barbut, C. Bouni |
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Définition des thématiques et secteurs porteurs pour la création et la
pérennisation d'emplois jeunes. |
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GESTION DE LA
RESSOURCE EN EAU ET DES ZONES HUMIDES
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| 2002 |
Étude
d'évaluation des besoins en matière de valorisation du patrimoine "eau "
Commanditaire
: Agence de l'eau Seine-Normandie
Réalisation :
AScA
Equipe
d’études : JB. Narcy, G. Chevillotte,
D. Zakeossian |
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Analyse des enjeux d'intervention sur les milieux aquatiques et humides
situés en zone urbaine et périurbaine, dans le cadre de la préparation
du VIIIeme programme de l'Agence de l'eau Seine Normandie. Entretiens
opérationnels, analyse de discours. Mise en évidence des principaux
axes de questionnement et des logiques d'intervention possibles. |
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| 1999 |
Incidence
des politiques territoriales sur les zones humides du bassin
Rhône-Méditerranée-Corse
Commanditaire
: Agence de l’eau Rhône Méditerranée & Corse
Réalisation :
AScA
Equipe
d’études : I. Dubien, L. Barbut, F. Bénévise, JB.
Narcy |
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Étude visant à établir des recommandations quant aux outils et
procédures à mettre en oeuvre au niveau des différentes collectivités
territoriales pour une meilleur prise en compte des zones humides |
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| 1999 |
Evaluation
économique et sociale de la politique de l'eau en Artois Picardie
Commanditaire
: Agence de l'eau Artois-Picardie
Réalisation :
AScA
Equipe
d’études : I. Dubien, C. Bouni, L. Barbut, Y. Laurans |
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Analyse de la place de l'eau au sein des politiques et des budgets des
collectivités locales, analyse des liens entre gestion de l'eau et
aménagement du territoire dans le cas de la Sambre, typologie des fêtes
locales autour de la thématique eau |
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| Epices - 46, rue Bichat - 75010 Paris - Tél
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Références